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 Sujet du message : Dernier Rappel:
Message Publié : Mer Mai 13, 2015 2:14 pm
Petit Zouazillon
Petit Zouazillon

Inscription : Dim Mars 02, 2014 6:46 am
Message(s) : 47
Nom réel: Ben Moers
DERNIER RAPPEL !
Chers collègues,
Comme nous l’avons déjà annoncé précédemment, il ne sera plus possible d’immatriculer à partir du 1 juin 2015, une aile antérieure à la publication de l’AR du 10 juin 2014 sans attestation DL2 (donc, seulement avec une déclaration sur l’honneur) : voir notre site sous la rubrique « FAQ News – Nouvelles 2014 ».
Les nouvelles ailes qui datent d’après la publication de l’AR, doivent avoir une attestation DL2 et une facture. Ces documents doivent être ajoutés au dossier pour avoir une immatriculation.
Ceci est donc le dernier rappel de faire enregistrer vos ailes antérieures à la publication de l’AR, et ce avant le 01 juin 2015.
Cordialement
Prévot Jean-Paul
Président
FBPM


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 Sujet du message : Re: Dernier Rappel:
Message Publié : Lun Mai 18, 2015 12:22 pm
Petit Zouazillon
Petit Zouazillon

Inscription : Dim Mars 02, 2014 6:46 am
Message(s) : 47
Nom réel: Ben Moers
http://www.federationparamoteur.be/accueil/


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